Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après «CGV») régissent les relations entre Maison Plume (ci-après «le Vendeur») et toute personne (ci-après «le Client») souhaitant commander et acheter des produits proposés sur le Site www.maisonplume-patisserie.com (ci-après «le Site»). Par «Client» il est entendu à titre exclusif toute personne physique âgée d'au moins dix-huit (18) ans agissant en tant que consommateur au sens du Code de la consommation, c'est-à-dire à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, qui accepte de renseigner les champs obligatoires pour l'enregistrement de sa commande et de disposer d'une adresse de livraison située dans l'une des zones desservies par le Vendeur. Les présentes CGV ne s'appliquent donc pas aux personnes morales, ni aux personnes physiques effectuant une commande pour les besoins de leur activité professionnelle. Il est interdit d'acheter des produits sur le Site internet pour les revendre à quiconque. 

Les CGV présentes sont accessibles à tout moment sur le Site pour permettre au Client de commander et acheter les produits proposés. Le Client reconnaît avoir lu et accepté sans réserve les CGV en passant commande. La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserves des présentes Conditions Générales de Vente. Les présentes CGV associées à toutes les autres règles auxquelles il est fait référence s'appliquent à l'ensemble des commandes et des ventes portant sur les produits mis en vente sur le Site à l'exclusion de toutes autres conditions et notamment celles applicables à la vente en boutique ou de tout autre circuit de distribution et de commercialisation. 

Le Vendeur réserve le droit d'adapter et de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront publiées sur le Site et seront applicables à toute commande passée postérieurement à leur mise en ligne sur le Site. 

Pour chaque commande, le Client devra remplir un formulaire de commande précisant certains champs obligatoires afin que sa commande de produits puisse être prise en compte par Maison Plume. Sauf preuve contraire, les données dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Maison Plume se réserve le droit de ne pas donner suite à une commande si cette dernière ne provient pas d’un Client répondant aux critères fixés ci-dessus.

Les CGV sont opposables au Client qui déclare en avoir pris connaissance et les avoir acceptées en cochant la case “J’ai lu et j’accepte les Conditions Générales de Ventes” avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne.

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le Site dans chacune des fiches produits. Maison Plume indique pour chaque produit sa dénomination de vente, sa quantité et son prix, ainsi que les mentions requises par la législation en vigueur. Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l’achat d’un produit est de la seule responsabilité du Client. Les informations et photographies présentées sur le Site internet ne sont pas contractuelles et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité du Vendeur. En cas de divergence entre ces photographies et informations d’une part, et le ou les produit(s) choisis par le Client d’autre part, le Vendeur ne saurait en être tenu pour responsable. Le Vendeur se réserve le droit de modifier la composition des produits en fonction des aléas liés aux approvisionnements de matières premières et/ou en vertu du principe de précaution. Pour toute information complémentaire sur les produits, le Client peut écrire à l’adresse e-mail suivante : commandes@maisonplume-patisserie.com.

Les offres de produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande. Exceptionnellement un produit présenté comme disponible pourra être indisponible une fois la commande validée. En cas de rupture de stock, le Vendeur prend contact avec le Client par e-mail ou par téléphone dans les meilleurs délais afin de définir avec lui: Le report de la commande à la date de réapprovisionnement du produit lorsque cela est possible / Le remplacement du produit manquant par un autre équivalent en qualité et en prix / Le remboursement du produit manquant. Les produits sont fabriqués artisanalement dans le laboratoire du Vendeur situé 61 rue Charlot, 75003 Paris et sont disponibles en quantités limitées. Compte-tenu de la forte affluence durant les périodes de fête, les commandes passées durant ces périodes pourront entraîner des risques de rupture de stock plus importants en comparaison de celles pendant le reste de l'année.

Pour passer commande, les étapes suivantes doivent être suivies : 

Choix des produits et mise au panier / Vérification de la nature des produits ajoutés au panier, si nécessaire supprimer (cliquer sur “supprimer”) ou modifier le nombre de produits / Choix du mode de retrait : livraison par coursier pour les codes postaux éligibles ou retrait en boutique / Dans le cas d’une livraison par coursier : saisie du code postal, vérification de l’éligibilité du code postal / Dans le cas d’un retrait en boutique, sélection de la boutique / Choix de la date puis du créneau horaire / Lecture et acceptation des CGV / Validation du panier en cliquant sur “procéder au paiement” / Saisie des informations concernant le Client: adresse e-mail ou numéro de téléphone, nom, prénom, adresse de facturation et/ou de livraison, numéro de téléphone / Choix ou non de sauvegarder les informations saisies pour une future commande / Continuer / Validation du montant des frais d'expédition le cas échéant / Continuer vers le paiement ou retourner aux informations précédentes / Règlement de la commande dans les conditions prévues.

Les produits présentés sur le catalogue du Site ne peuvent en aucun cas faire l'objet de demande de modifications de leur composition ou de leur présentation. La commande et son règlement seront confirmés par le Vendeur par e-mail à l'adresse e-mail renseignée par le Client. Pour toute modification de commande, le Client est invité à contacter le service client par e-mail à l'adresse contact@maisonplume-patisserie.com au plus tard 2 jours ouvrés avant la date de retrait ou de livraison programmée. Le service client est joignable du lundi au vendredi de 9h à 18h. Le Vendeur se réserve le droit d'annuler toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une forme quelconque de risque. Le Client est responsable des indications qu'il a dûment rempli lors de la commande. En cas d'erreur de saisie, le Vendeur ne sera pas tenu responsable et ne pourra en aucun cas subir des frais engendrés par cette erreur. Le Client est responsable des indications qu'il a dûment rempli lors de la commande. Il appartient donc au Client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

Les tarifs sont exprimés en Euros (€), TTC. La TVA incluse est la TVA française applicable au jour de la commande. Si ce taux venait à être modifié, les changements pourraient être répercutés sur les tarifs des produits sans que le Client en soit informé au préalable.

Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le Site internet www.maisonplume-patisserie.com lors de l'enregistrement de la commande par le Vendeur sous réserve de la disponibilité des produits concernés. Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le Site. 

Ces tarifs sont fermes et non révisables, le Vendeur se réservant le droit de modifier les prix à tout moment. Les tarifs ne comprennent pas les frais de traitement et de livraison, qui sont facturés en supplément, et calculés préalablement au paiement de la commande. Les tarifs de livraison dépendent du mode de livraison choisi (livraison par coursier ou expédition à domicile), ainsi que de la zone géographique. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais. Les tarifs sont détaillés à l’article 7.4 Tarifs des présentes CGV. Une majoration est à prévoir pour les livraisons le dimanche et les jours fériés. Communication des tarifs sur simple demande par e-mail à l'adresse contact@maisonplume-patisserie.com.

Il appartient au Client de vérifier l’exactitude des informations qu’il communique. Maison Plume Pâtisserie possède le droit de refuser, d’annuler et/ou de résilier des commandes à tout moment pour des raisons légitimes et légales ou pour toute commande qui représenterait un quelconque risque. Le Vendeur est également en droit de refuser toute commande effectuée par un Client avec lequel existerait un litige relatif au règlement d’une commande antérieure ainsi que toute commande non conforme aux présentes CGV. Si tel est le cas, Maison Plume en informera le Client par e-mail ou par téléphone.

Le règlement en ligne se fait par carte bancaire. Selon le type de carte, le Client devra saisir son numéro de carte, la date d'expiration ainsi que le code de sécurité (3 chiffres au dos de sa carte bancaire) dans les encarts prévus à cet effet et valider ces données. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude des informations qu’il communique. Le Client s'engage à utiliser la carte bancaire dont il est titulaire. En cas d'utilisation frauduleuse, le Vendeur ne peut être tenu responsable. Tous les détenteurs de carte bancaire sont soumis à un contrôle de validation et sont autorisés par l'organisme émetteur. Si l'organisme refuse l'autorisation de paiement, la commande ne sera pas acceptée. Dans ce cas, le Vendeur ne répondra d'aucun retard ou refus de réalisation de la commande. Le Vendeur n'est pas responsable des frais imputés par l'organisme émetteur lors du paiement par carte bancaire de la commande. Pour être enregistrée et confirmée, la commande doit être réglée dans son intégralité. Toute commande non-réglée ne pourra pas être honorée. Les produits restent la propriété du Vendeur jusqu'à l'encaissement complet du règlement par le Vendeur.

7.1 Retrait en boutique - Click and collect

Dans le cadre d’une commande en Retrait boutique, le Client s’engage à venir retirer sa commande dans la boutique Maison Plume Pâtisserie située au 61 rue Charlot 75003 Paris, à la date et lors du créneau horaire indiqués lors de la prise de commande. Les produits étant périssables, Maison Plume ne pourra conserver une commande qui n’aurait pas été récupérée par le Client. Le Vendeur ne saura être tenu responsable de l'altération d'une commande en raison de son retrait tardif. En cas de non présentation le jour de retrait choisi, le Vendeur ne garantit pas la disponibilité de la commande. Le Client ne pourra prétendre à aucun remboursement de ce fait. Le Client devra présenter les justificatifs nécessaires pour le retrait de sa commande : pièce d’identité et e-mail de confirmation. Ces justificatifs devront correspondre aux coordonnées de livraison ou de facturation entrées lors de la commande ainsi que, le cas échéant, aux coordonnées du porteur de la carte de paiement utilisée. A titre indicatif, toute commande effectuée la veille avant 12h00 AM (midi) pourra être retirée en boutique au plus tôt (selon le type de produit sélectionné) le lendemain à 11h30, en fonction des jours d’ouverture de la boutique.

7.2 Livraison par coursier

Ce service n'est disponible que pour les commandes livrées dans Paris, les communes limitrophes et les départements du 92, 93 et 94. La liste des zones de livraison précitées est susceptible d’évoluer. Une fois les articles sélectionnés, le Client peut choisir la livraison par coursier et sélectionner la date et le créneau horaire souhaités, dans le panier. Au moment de saisir les informations personnelles nécessaires à la bonne prise en compte de la commande, le Client peut choisir le mode de livraison : expédition ou retrait. Si le code postal du Client permet une livraison par coursier, le Client peut sélectionner cette option. Le délai de livraison est indicatif et dépend notamment de l’adresse de livraison et des événements indépendants de Maison Plume (trafic routier, météo, etc.). Sauf produits spécifiques, le Client doit effectuer sa commande au moins un jour ouvré avant la livraison prévue, avant 12h AM (midi), en tenant compte des jours d’ouverture de la boutique située au 61 rue Charlot. Une commande passée le dimanche, ne pourra pas être livrée par coursier avant le mercredi suivant. Le Client est tenu de garantir la conformité de sa commande au moment de la livraison, ainsi que l'état des produits, et dans le cas où une autre personne que le Client est le destinataire des produits, le Client doit veiller à ce que le destinataire s'assure de la conformité et de l'état des produits lors de leur livraison.

Le Client est responsable des informations personnelles saisies. Ces mentions doivent être précises, exactes et complètes (par exemple code porte et étage) pour permettre une livraison dans les conditions normales. Le Client s'engage à être présent ou à veiller à ce que le destinataire de la commande soit présent à l'adresse de livraison indiquée au moment de la commande, aux dates et créneaux horaires indiqués par le Client. Si tel n'est pas le cas, le livreur l'appellera au numéro renseigné par le Client au moment de passer commande. Le numéro de téléphone du destinataire est obligatoire pour les livraisons par coursier. Dans le cas où il ne parvient pas à le contacter ou que le Client ou le destinataire n'est pas disponible, la commande est conservée par le coursier et retournée à Maison Plume Pâtisserie. Maison Plume ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas de retour de livraison dû à une erreur d’adresse ou à une impossibilité de livrer à l’adresse indiquée. Les produits commercialisés par Maison Plume étant périssables, ceux-ci ne pourront ni être conservés ni être remboursés. Si le Client souhaite reprogrammer une livraison à une autre adresse et/ou à un autre créneau horaire, celui-ci devra, immédiatement suite à l’impossibilité de la livraison, prendre contact avec Maison Plume Pâtisserie par téléphone au 01 71 39 35 02 ou par e-mail à commandes@maisonplume-patisserie.com dans le respect des horaires d’ouverture de la boutique. Les demandes seront évaluées au cas par cas, à la discrétion de Maison Plume. En cas de réponse favorable de la part du Vendeur, une nouvelle livraison par coursier sera commandée. Le Client s'engage alors à prendre en charge la totalité des frais y afférents. Aucune nouvelle livraison ne sera confirmée tant que le Client n’aura pas procédé à son règlement dans sa totalité. Les frais de livraison correspondant à la livraison initiale qui n’a pu aboutir ne seront pas remboursés. Si une nouvelle livraison ne peut être programmée, le Client pourra venir chercher sa commande en boutique le jour pendant les horaires d’ouverture, étant précisé que les frais de livraison ne seront pas remboursés.

7.3 Tarifs 

Retrait en boutique : gratuit.
Livraison par coursier :

Paris  intra-muros : 16,60€ TTC | Majoration dimanche et jours fériés : 20,90€
Zone 1 banlieue limitrophe* de Paris : 23,90€ TTC | Majoration dimanche et jours fériés : 26,90€
*92110, 92300, 92200, 92100, 92130, 92170, 92240, 92120, 94250, 94270, 94340, 94410, 94220, 94200, 93170, 93100, 94160, 94300, 94120, 94130, 93500, 93310, 93260, 93400, 93200, 93300
Zone 2 (92,93,94 hors communes limitrophes de la zone 1) : 33,90€ TTC | Majoration dimanche et jours fériés : 36,90€.

Les produits vendus sur le Site sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Un produit devenu indisponible sera, dans les plus brefs délais, retiré du catalogue des produits ou indiqué comme indisponible pour une durée limitée.

Toutefois, en cas d’impossibilité de fournir les produits demandés, Maison Plume prendra contact avec le Client par téléphone ou par e-mail dans les meilleurs délais afin de convenir avec lui de décaler la livraison en attendant le réapprovisionnement de ce produit, lorsque cela est possible, ou de remplacer le produit par un autre équivalent en qualité et prix ou de procéder au remboursement du produit manquant.

Les produits Maison Plume sont fabriqués de façon artisanale et sont disponibles en quantités limitées. Il est important de noter que les commandes passées durant les périodes de fêtes (en particulier lors des fêtes de fin d’année) pourront entraîner des risques de rupture de stocks plus importants comparativement à celles effectuées pendant les autres périodes de l'année et ces produits ne pourront être re-fabriqués ultérieurement. Maison Plume garantit que les produits sont fabriqués et emballés selon des règles de qualité strictes, et conservés conformément aux normes en vigueur en France. Maison Plume ne saurait étendre cette garantie si le Client n’a pas respecté des conditions de conservation optimales, ou si celui-ci a consommé des produits au-delà de la durée de conservation indiquée dans l’e-mail de confirmation envoyé après la prise de la commande. 

La garantie du Vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d'un vice. Tous les articles proposés sur le Site sont soumis à la garantie légale relative aux conséquences des défauts et vices cachés pouvant affecter les produits prévus par l'article 1641 du code civil.

Transfert de propriété, transfert de risque
Le transfert de propriété des produits du Vendeur, au profit du Client, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits. De plus et conformément aux dispositions de l’article L.216-4 du Code de la consommation, lorsque le Vendeur se charge de l'acheminement du produit vendu, le transfert des risques sera réalisé au moment où le Client prendra physiquement possession du produit.

Il appartient au destinataire de vérifier les expéditions à l’arrivée et de faire toutes réserves qui apparaîtraient justifiées, voire de refuser le colis, si celui-ci est susceptible d’avoir été ouvert ou s’il porte des marques de détérioration et d’en informer immédiatement le service clientèle du Vendeur, en cas de survenance d’un problème.

Enfin, si le produit, sous la responsabilité du coursier, n'a pas été livré, pour toute autre cause liée aux douanes, grèves ou dégâts ou toute autre cause de force majeure telle que définie par les tribunaux, la vente pourra alors être résolue et le Client pourra obtenir restitution du prix dudit produit à l'exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.

Droit de rétractation
Le droit de rétraction ne s'applique pas aux contrats portant sur la fourniture des produits suivants: les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur et/ou nettement personnalisés (par exemple toutes commandes de pièces montées, bûches, etc.) ainsi que les produits frais et périssables (pâtisseries, épicerie fine, etc.) et les biens descellés par le Client après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé. 

Pour les autres produits, conformément à la réglementation en vigueur, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation auprès du Vendeur, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d'échange ou de remboursement. Cependant, une modification ou une annulation de la part du Client pourrait éventuellement être prise en compte par Maison Plume si la commande est en cours de préparation ou n'a pas encore été préparée. Cette possibilité est appréciable au cas par cas. En cas d'annulation, le remboursement sera effectué par virement sur le compte de la carte bancaire utilisée lors du paiement de la commande.

Le Client sera le seul à pouvoir exercer ce droit de rétractation. En cas de livraison à une personne différente du Client, ce droit ne pourra donc pas être exercé par le destinataire de la commande.

La liste des principaux allergènes apparaît sur chaque fiche produit. Pour toute question supplémentaire en rapport avec les ingrédients utilisés dans la confection d’un produit, le Client est invité à envoyer un e-mail à commandes@maisonplume-patisserie.com. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de quelconques complications et troubles d’ordres de santé occasionnés par la consommation de produits disponibles sur le Site.

Le Client renonce à engager la responsabilité du Vendeur en cas de dommage subi du fait de l’utilisation des produits en contradiction avec le paragraphe précédent. Maison Plume met à la disposition du Client les photographies des produits vendus qui n’ont toutefois qu’un rôle indicatif. En aucun cas elles ne présentent un caractère contractuel et ne peuvent donc engager la responsabilité du Vendeur.

Maison Plume ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site maisonplume-patisserie.com Maison Plume décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur maisonplume-patisserie.com. Maison Plume s’engage à sécuriser au mieux le Site maisonplume-patisserie.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son Site à son insu.

Le Client est tenu de s’assurer de la conformité de sa commande au moment de sa réception. Une fois la commande retirée, aucune réclamation de non-conformité ne sera acceptée. Dans le cas d'une livraison, le Client est tenu de s’assurer de la conformité de sa commande. Si la commande s’avérait non conforme ou comportait des vices cachés et compte-tenu du caractère périssable des produits, toute réclamation devra, pour être prise en compte, intervenir dans les 48 heures suivant la réception de la commande par le Client. Le Client doit impérativement adresser à commandes@maisonplume-patisserie.com les réserves ou réclamations concernant la non-conformité ou le vice apparent des articles livrés et joindre des photos ou tous justificatifs qu’il jugerait nécessaire. Passé ce délai et si cette formalité n'a pas été respectée, les articles seront conformes et exempts de tout vice apparent. De ce fait aucune réclamation ne pourra être acceptée par le Vendeur. Le délai de rétractation ne s’applique pas pour les contrats de fourniture de produits périssables tels que les produits fabriqués et vendus par Maison Plume. Aussi, le Client ne saurait s’en prévaloir. Après analyse et si acceptation de la réclamation par Maison Plume, un geste commercial, un avoir ou un remboursement pourra être proposé au Client.

Le Site maisonplume-patisserie.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers maisonplume-patisserie.com. 

La navigation sur le Site maisonplume-patisserie.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille. ll ne permet en aucun cas l’identification de l’utilisateur, mais enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données obtenues permettent de faciliter la navigation ultérieure sur le Site, et permettent également diverses mesures statistiques de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’enregistrement des cookies (informations disponibles sur cnil.fr, rubrique « gestion des cookies »).

En commandant via le Site maisonplume-patisserie.com, le Client consent à ce que les données transmises lors de la prise de commande soient utilisées pour assurer le bon traitement des commandes. L’ensemble de ces informations est traité avec la plus grande rigueur et la plus grande discrétion. Maison Plume s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par le Client sur le Site. Celles-ci sont confidentielles. Conformément aux articles 34 bis, 39 et 40 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le Client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce droit et obtenir la communication des informations, le Client peut contacter Maison Plume à l’adresse legal@maisonplume-patisserie.com

Le Site et l'ensemble des éléments qui le composent sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. La reproduction, la représentation, l'exploitation, la rediffusion ou l'utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores, sont soumis à l'autorisation expresse et préalable de Maison Plume, titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle. 

Ainsi, le Client s’interdit de placer sur son Site un lien simple renvoyant directement au Site maisonplume-patisserie.com, et/ou toute reproduction ou exploitation desdites formes, recettes, études, dessins, modèles et prototypes, etc. sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de Maison Plume. Le Client doit ainsi préalablement solliciter l’autorisation de Maison Plume par e-mail en s’adressant à legal@maisonplume-patisserie.com ou par voie postale à l’adresse suivante : Maison Plume Pâtisserie, 61 rue Charlot, 75003 Paris. Maison Plume est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision et peut conditionner son autorisation à une contrepartie financière. Dans le cas où Maison Plume accorderait son autorisation, celle-ci reste temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de Maison Plume. Dans tous les cas, tout lien ou reproduction de tout ou partie du Site devra être retiré sur simple demande de la part de Maison Plume.

Crédits photographiques : Ophélie Turpin, Jonathan Hebras, Charlotte Gounant, Marie-Kéanne Tran, Roxanne Blondel, Tara Pidoux, Amanda Oozeerally

Ni le Vendeur, ni le Client ne saura être tenu responsable de toute inexécution, non-exécution ou retard dans l'exécution de l'une des obligations décrites dans les présentes CGV qui aurait pour origine un cas de force majeure ou un cas de catastrophe naturelle telles que définies par les tribunaux.

Dans le cas où l'une des clauses des présentes CGV était déclarée inapplicable ou invalidée par une raison quelconque, cette invalidité n'affectera pas l'application ou la validation des autres clauses. La clause invalidée ou jugée inapplicable sera remplacée par la disposition la plus proche possible.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Le Tribunal de commerce sera seul compétent pour tout litige ou différend qui existerait entre Maison Plume et le Client. En cas de litige ou de réclamation, le Client recherchera en priorité une solution amiable avec Maison Plume avant toute action judiciaire. Le Client est prié de contacter Maison Plume à l’adresse e-mail legal@maisonplume-patisserie.com ou par voie postale à l’adresse suivante Maison Plume Pâtisserie, 61 rue Charlot, 75003 Paris.